Mon temps de travail

Comment adapter mon temps de travail ?

OLYMPUS DIGITAL CAMERALe médecin du travail, en fonction de votre santé et de vos capacités, pourra proposer à votre employeur plusieurs types d’aménagements de votre rythme de travail :

  • Des temps de repos.
  • Un « temps partiel thérapeutique », qui est temporaire.
  • Une modification de votre contrat avec passage en temps-partiel.

À SAVOIR
– La perte de salaire liée à une réduction du temps de travail peut être compensée par des aides financières.
– Après une période de temps partiel thérapeutique, si une reprise à plein temps n’est pas envisageable, il est possible de cumuler une pension d’invalidité avec une activité à temps partiel.

 

Mise en ligne le 29.05.2013

Qu'est-ce qu'un temps partiel thérapeutique ?

Il s’agit d’une modification du temps de travail permettant de passer à un temps partiel temporaire pour un motif médical. L’objectif, à terme, est la reprise du travail à plein temps.

Le « temps partiel thérapeutique » est accordé :

  • Juste après une période d’arrêt de travail d’au moins 4 jours.
  • Si le travail à temps complet s’avère difficile, dans le cadre d’une affection de longue durée.
  • En cas de rééducation ou de réadaptation professionnelle nécessaire pour un emploi compatible avec un état de santé.

À SAVOIR

– La durée maximale du temps partiel thérapeutique est de 1 an, mais il peut être renouvelable.

– Cette mesure ne concerne que le temps de travail (et pas les autres mesures d’adaptation ou de reclassement).

EN SAVOIR PLUS
www.service-public.fr
www.ameli.fr

Mise à jour le 02.06.2016

Comment obtenir un temps partiel thérapeutique ?

Votre médecin traitant pourra vous prescrire une reprise du travail à temps partiel, pour motif thérapeutique, après un arrêt maladie d’au moins 4 jours. Il indiquera sur sa prescription le pourcentage d’activité qu’il recommande en fonction de vos capacités (par exemple, un mi-temps).

Si vous travaillez dans le privé, vous enverrez cette prescription à votre Caisse primaire d’Assurance maladie (CPAM) accompagnée d’une attestation de votre employeur précisant les éléments suivants : son accord de principe, votre emploi et la rémunération correspondante. Le médecin conseil de la CPAM vous adressera alors une autorisation préalable qui fixera la durée de votre « temps partiel thérapeutique » et le montant de vos indemnités journalières.

Lorsque vous aurez l’accord de la CPAM, vous devrez effectuer une visite médicale de reprise avec le médecin du travail qui évaluera alors votre aptitude à reprendre le travail à temps partiel.

À SAVOIR
Votre employeur doit tenir compte des avis de la CPAM et du médecin du travail et adapter avec vous les nouveaux horaires. Avec une réserve : il peut juger que le temps partiel est incompatible avec le fonctionnement de l’entreprise. Dans ce cas, vous pourrez demander une prolongation d’arrêt de travail.

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Mise à jour le 02.06.2016